• GARANTIR

    LA SECURITE JURIDIQUE

  • Des situations réelles

    à ne pas ignorer !

    Un patient en soins intensifs se dégrade brutalement. L’infirmier tente de joindre le cadre de santé d’astreinte pour organiser son transfert en réanimation. Après plusieurs tentatives, le transfert est retardé et le patient décède.

    Lorsqu’une enquête est ouverte, l’hôpital est incapable de prouver que le cadre d’astreinte a bien été contacté et que les décisions ont été prises correctement :
    Outils actuels non adaptés (comme Excel)

    Aucune note opposable sur les décisions prises.

    Pas de preuve recevable que l’astreinte a été assurée correctement.

    Des conséquences à ne pas ignorer :

    ⚖️ Juridique : Poursuite pour négligence et mise en danger.

    💰 Financière : Condamnation à verser des dommages et intérêts.

    💬 Réputation : Risque de sanctions administratives et mauvaise presse.

    ➡️ Sans traçabilité, un établissement ne peut pas prouver qu’il a agi correctement. Cela l’expose à de lourdes conséquences juridiques et financières.

  • Sans trace, pas de défense :

    les risques juridiques de la non-traçabilité

    Le manque de traçabilité peut exposer les agents à des risques juridiques. En cas de litige ou de réclamation, l'absence de preuves tangibles sur les actions menées peut rendre difficile la défense des agents, qui pourraient être tenus responsables de décisions prises dans l'urgence sans un cadre de référence clair.

    En effet, la non-traçabilité des interventions, caractérisée par l'absence de rapports détaillés sur les délais de réponse, les actions menées et leurs résultats, crée une véritable zone d'ombre juridique. En cas de litige, cette absence de preuves tangibles peut être interprétée comme un aveu de faiblesse et mettre en difficulté les agents. Sans un historique précis de leurs actions, il leur sera extrêmement compliqué de se défendre et de prouver leur bonne foi.

    Les établissements ont besoin d'une solution pour :

    Prouver de la réactivité de l’astreinte en cas de plainte ou de contrôle.
    Justifier des décisions prises et démonstration du respect des protocoles.
    Éviter toute contestation sur la gestion d’un incident critique.

  • Une traçabilité renforcée

    avec e-Astreinte

    Les outils traditionnels (Excel, Word) limitent la sécurité et la collaboration.

    e-Astreinte offre une solution complète et sécurisée :

    Historique des appels et des déplacements 📞

    Traçablité de la date et heure précise de l’appel ou du déplacement, le nom et fonction de la personne appelante, ...

    Registre de sécurité ou d'intervention 📁

    Traçabilité du service concerné, du probléme rencontré, de la solution mise en place ...

    En suivant en temps réel les événements et en garantissant une traçabilité intégrale des interventions, l'outil offre une meilleure coordination des équipes et protège les agents en cas de litige. De plus, la conformité aux normes RGPD et HDS est assurée grâce à des mesures de sécurité robustes, notamment l'hébergement des données de santé chez OVH Cloud.

    ➡️ Avec cette traçabilité, l’établissement peut prouver que les décisions ont été correctement prises et appliquées, ce qui minimise les risques juridiques et financiers. ⚖️

  • Vous êtes à un clic de découvrir encore plus...

    explorez ce que nous avons à offrir !

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    ASSURER LA

    CONTINUITE D'ACTIVITE

    Assurer la continuité de l'activité et garantir la sécurité des usagers et du personnel grâce à une gestion documentaire optimale.

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    PREVENIR

    LES RISQUES

    Minimisez les événements indésirables et les couts associés grâce à des analyses personnalisées et à l'optimisation de la gestion des crises.

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    LA GESTION DES RH

    Optimisez l'utilisation des ressources et réduisez les besoins en intérim en automatisant la planification et optimisant la gestion des imprévus ( absences, ...).